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  • 1
    Online Resource
    Online Resource
    Toulouse : Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
    UID:
    gbv_1832280101
    Format: 1 Online-Ressource (257 p.)
    ISBN: 9782379280832 , 9782361700195
    Series Statement: Études d'histoire du droit et des idées politiques
    Content: En novembre 2008, le Centre toulousain d'histoire du droit et des idées politiques a organisé à la Faculté de droit de Toulouse une première rencontre sur l'histoire des Facultés de droit de province depuis 1804. Les actes de cette première rencontre ont fait l'objet d'un premier volume en 2009, rassemblant une bonne partie des communications. Mais tout n'a pu être publié compte tenu de l'ampleur de la matière. Nous avons donc décidé de proposer un second volume destiné à compléter le précédent et de l'enrichir en demandant à des collègues qui n'avaient pu intervenir à Toulouse ainsi qu'à de jeunes docteurs liés à notre centre de recherches de nous proposer de nouveaux textes. D'autres collègues ont bien voulu également nous faire part de leurs recherches actuelles. Par souci d'homogénéité avec le premier volume, nous avons conservé le plan en trois parties. Une première partie présente donc l'état des sources et de la bibliographie pour les Facultés de droit de Dijon, Grenoble, Nancy, Poitiers et Rennes qui viennent compléter la présentation faite dans le premier volume pour Aix. Bordeaux, Caen, Douai et Lille, Lyon, Montpellier, Strasbourg et Toulouse. Une deuxième partie est centrée sur la Faculté de droit de Toulouse et une troisième et dernière partie regroupe quatre contributions particulières concernant la Faculté de Grenoble sous la Restauration, les questions protocolaires et des questions plus doctrinales autour de Georges Ripert et Cari Schmitt
    Note: French
    Language: Undetermined
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
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  • 2
    Online Resource
    Online Resource
    Toulouse : Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
    UID:
    gbv_1832265579
    Format: 1 Online-Ressource (558 p.)
    ISBN: 9782379280825 , 9782915699883
    Series Statement: Études d'histoire du droit et des idées politiques
    Content: L'occasion d'un colloque sur l'histoire des Facultés de droit de province au xixe siècle a été founie par le bicentenaire du décret du 17 mars 1808 qui a redonné aux Ecoles de droit le titre de Facultés qu'elles ont conservé de manière discontinue jusqu'à nos jours. Afin de délimiter le sujet, il a été décidé de se consacrer d'abord au xixe siècle (lato sensu) et aux Facultés de droit de province (même s'il ne faut pas ignorer les interactions avec celle de Paris). Ainsi se trouvaient directement concernées les Facultés de droit napoléoniennes : Aix - Caen - Dijon - Grenoble - Poitiers - Rennes -Strasbourg et Toulouse et celles créées ultérieurement à partir de la fin du Second Empire (Nancy - Douai) et du début de la IIIe République : Bordeaux - Lyon - Montpellier - Lille sans oublier le cas particulier d'Alger. Il est vrai que l'historiographie des Facultés de droit est restée trop longtemps le parent pauvre de la recherche sur l'enseignement supérieur français. Fort heureusement, l'on assiste depuis quelques années à un regain d'intérêt pour ces sujets. Le temps est venu, semble-t-il, de coordonner et de fédérer la recherche menée sur l'histoire des Facultés de droit et ce livre issu du colloque de 2008 y contribue. Les historiens du droit ne revendiquent aucun monopole en ce domaine et tous les talents sont les bienvenus comme on a essayé de le montrer dans l'élaboration même de cet ouvrage mais ils doivent résolument et collectivement se situer en première ligne sur ce chantier de recherche. Pour cela, ils doivent mieux se connaître, confronter leurs points de vue, se retrouver régulièrement, se soutenir davantage, intégrer aussi les jeunes chercheurs à cette recherche au long cours qui permettra, en connaissant mieux notre passé de mieux aborder les grands défis que connaît aujourd'hui l'Université française
    Note: French
    Language: Undetermined
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
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  • 3
    UID:
    almahu_9949324089202882
    Format: 1 online resource (558 p.)
    ISBN: 2-37928-082-7
    Series Statement: Études d’histoire du droit et des idées politiques
    Content: L’occasion d’un colloque sur l’histoire des Facultés de droit de province au xixe siècle a été founie par le bicentenaire du décret du 17 mars 1808 qui a redonné aux Ecoles de droit le titre de Facultés qu’elles ont conservé de manière discontinue jusqu’à nos jours. Afin de délimiter le sujet, il a été décidé de se consacrer d’abord au xixe siècle (lato sensu) et aux Facultés de droit de province (même s’il ne faut pas ignorer les interactions avec celle de Paris). Ainsi se trouvaient directement concernées les Facultés de droit napoléoniennes : Aix - Caen - Dijon - Grenoble - Poitiers - Rennes -Strasbourg et Toulouse et celles créées ultérieurement à partir de la fin du Second Empire (Nancy - Douai) et du début de la IIIe République : Bordeaux - Lyon - Montpellier - Lille sans oublier le cas particulier d’Alger. Il est vrai que l’historiographie des Facultés de droit est restée trop longtemps le parent pauvre de la recherche sur l’enseignement supérieur français. Fort heureusement, l’on assiste depuis quelques années à un regain d’intérêt pour ces sujets. Le temps est venu, semble-t-il, de coordonner et de fédérer la recherche menée sur l’histoire des Facultés de droit et ce livre issu du colloque de 2008 y contribue. Les historiens du droit ne revendiquent aucun monopole en ce domaine et tous les talents sont les bienvenus comme on a essayé de le montrer dans l’élaboration même de cet ouvrage mais ils doivent résolument et collectivement se situer en première ligne sur ce chantier de recherche. Pour cela, ils doivent mieux se connaître, confronter leurs points de vue, se retrouver régulièrement, se soutenir davantage, intégrer aussi les jeunes chercheurs à cette recherche au long cours qui permettra, en connaissant mieux notre passé de mieux aborder les grands défis que connaît aujourd’hui l’Université française.
    Note: French
    Additional Edition: ISBN 2-915699-88-7
    Language: French
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
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  • 4
    UID:
    almahu_9949324118802882
    Format: 1 online resource (257 p.)
    ISBN: 2-37928-083-5
    Series Statement: Études d’histoire du droit et des idées politiques
    Content: En novembre 2008, le Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques a organisé à la Faculté de droit de Toulouse une première rencontre sur l’histoire des Facultés de droit de province depuis 1804. Les actes de cette première rencontre ont fait l’objet d’un premier volume en 2009, rassemblant une bonne partie des communications. Mais tout n’a pu être publié compte tenu de l’ampleur de la matière. Nous avons donc décidé de proposer un second volume destiné à compléter le précédent et de l’enrichir en demandant à des collègues qui n’avaient pu intervenir à Toulouse ainsi qu’à de jeunes docteurs liés à notre centre de recherches de nous proposer de nouveaux textes. D’autres collègues ont bien voulu également nous faire part de leurs recherches actuelles. Par souci d’homogénéité avec le premier volume, nous avons conservé le plan en trois parties. Une première partie présente donc l’état des sources et de la bibliographie pour les Facultés de droit de Dijon, Grenoble, Nancy, Poitiers et Rennes qui viennent compléter la présentation faite dans le premier volume pour Aix. Bordeaux, Caen, Douai et Lille, Lyon, Montpellier, Strasbourg et Toulouse. Une deuxième partie est centrée sur la Faculté de droit de Toulouse et une troisième et dernière partie regroupe quatre contributions particulières concernant la Faculté de Grenoble sous la Restauration, les questions protocolaires et des questions plus doctrinales autour de Georges Ripert et Cari Schmitt.
    Note: French
    Additional Edition: ISBN 2-36170-019-0
    Language: French
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
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  • 5
    UID:
    gbv_1736626744
    Format: 437 Seiten , Illustrationen , 105 x 148 mm
    Edition: Mikrofiche-Ausgabe Lille Atelier national de reproduction des thèses Université Lille III$h2011 2 Microfiches
    Series Statement: Lille-Thèses
    Content: La juridiction des gabelles en Languedoc est créée en 1411 et remodelée à la fin du XVIe siècle. Trois sièges sont répartis en Languedoc, à Toulouse, Narbonne et Montpellier. Un triumvirat de juges sont à leur tête, des visiteurs et contrôleurs généraux des gabelles dont les compétences sont mixtes, tant administratives que fiscales. L'appel de leurs sentences ressort à la cour des comptes, aides et finances de Montpellier. Créées dans un objectif d'efficacité, c'est une juridiction extraordinaire de l'impôt indirect sur le sel, dans une province assujettie au régime de la petite gabelle. Juridiction hybride, composée d'officiers royaux "moyens" et financée par la ferme générale, elle pâtit du mépris des juges ordinaires envers cette administration fiscale. Le contentieux généré par la gabelle est l'enjeu de maints conflits de compétence entre la visitation des gabelles et les tribunaux ordinaires menés par le parlement de Toulouse, dont le roi se fera l'arbitre. La juridiction souffre également de la concurrence des intendants et commissions extraordinaires du conseil, cependant son activité reste constante jusqu'à la fin de l'Ancien Régime, avant d'être balayée par les bouleversements révolutionnaires
    Content: The salt tax tribunal in Languedoc was created in 1411 and restructured at the end of the 16th century. Three courts were spread throughout Languedoc in the cities of Narbonne, Toulouse and Montpellier. Salt tax inspectors and controllers made up a triumvirate of judges with differing administrative and fiscal competences. Appeals against their sentences were made to the Court of Accounts, Aid and Finance in Montpellier. The tribunal was created in the interest of efficiency and was an extraordinary court of indirect salt tax in a region subject to the small salt tax regime. It was a hybrid tribunal made up of middling royal officers and financed by the General Farm ; as such it was disregarded as a fiscal administration by other judges. The debate generated by salt tax was the cause of numerous demarcation disputes between the salt tax visitations and the ordinary courts in Toulouse over which the King presided. The tribunal also suffered from competition from the intendants and extraordinary council commissions but continued its activity up until the end of the Ancient Regime before being swept away by revolutionary upheaval
    Note: Bibliogr. p. 400-431. Index , Dissertation Universität Toulouse 2010 , Reproduction de : Thèse de doctorat : Histoire du droit et des institutions : Toulouse 1 Capitole : 2010 , The salt tax tribunal in Languedoc during the Ancient Regime. 〈eng〉
    Additional Edition: Erscheint auch als Druck-Ausgabe La juridiction des gabelles en Languedoc sous l'Ancien Régime / Caroline Javanaud [S.l.] : [s.n.], 2010
    Language: French
    Keywords: Hochschulschrift
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
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  • 6
    Book
    Book
    Toulouse : Presses de l'Univ. des Sciences Sociales de Toulouse
    UID:
    gbv_279864124
    Format: 254 S
    ISBN: 2909628191
    Language: French
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
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  • 7
    Book
    Book
    Toulouse : Presses de l'Univ. des Sciences Sociales de Toulouse
    UID:
    gbv_279861044
    Format: 291 S
    ISBN: 2909628205
    Series Statement: Centre Toulousain d'Histoire du Droit, des Institutions et des Idées Politiques
    Language: French
    Keywords: Toulouse ; Geschichte 1788-1793
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
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  • 8
    UID:
    gbv_1677527110
    Format: 664 Seiten, 4 ungezählte Seiten Tafeln , Illustrationen , 23 cm
    Edition: 2ème édition
    ISBN: 9782361701918 , 236170191X
    Note: Bibliogr. p. 637-651. Index , Vorlageform der Veröffentlichungsangabe: 31-Toulouse : Impr. COREP
    Language: French
    Keywords: Kathedrale Albi ; Domkapitel ; Kirchengeschichte
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
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  • 9
    UID:
    almahu_9949750377702882
    Format: 1 online resource (374 p.)
    ISBN: 2-37928-071-1
    Content: La question sur la notion de la laïcité occupe aujourd’hui la place publique. Malgré sa définition juridique assez limpide, la laïcité, principe d’organisation de l’État et fondement de la liberté de pensée et d’opinion, « même religieuse » (art. 10 DDHC‑1789), dans son appréhension – et donc son application – devient abstruse et de plus en plus brûlante. Considérée comme « une alliée de la religion » par S.S. le Pape Benoît XVI, la laïcité est, pour certains, lue et comprise comme étant, en soi, une « religion », voire un « dogme » de neutralisation absolue de l’espace public de toute extériorisation religieuse, même non attentatoire à l’ordre public établi par la loi. Pour d’autres, la laïcité est un objet social, politique et/ou juridique permettant de répondre à des desseins intéressés et empiriques : favoriser le communautarisme pour un escient électoraliste ; interdire (ou tolérer) certains signes religieux ostentatoires en fonction de la religion visée et/ou de la paix sociale souhaitée ; présenter le cultuel en culturel (ou inversement) en vue de solliciter le (ou exiger l’interdiction du) financement d’un édifice de culte, etc. Si « latitudinaire » que son appréhension provoque comme effet, la laïcité, dans son acception principielle et enveloppante, demeure une « conquête permanente » devant favoriser le savoir sur le dogme, l’épanouissement des libertés (dont la liberté religieuse) sur l’obscurantisme xénophobisant, le vivre ensemble sur l’enfermement dans des territoires perdus de la République, le respect de la dignité de la personne humaine sur l’esprit de domination d’une Vérité que nul ne possède. Le thème choisi pour cette Septième Édition a donc pour objet d’explorer les différents champs d’appréhension concrets de la laïcité. Il s’agit de comprendre comment ce principe, a priori incontesté dans sa définition, se révèle si méconnu, si déformé et si controversé lorsqu’il s’agit de le faire vivre « ici ou…
    Note: French
    Additional Edition: ISBN 2-36170-176-6
    Language: French
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
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  • 10
    UID:
    edocfu_9959088563502883
    Format: 1 online resource (374 p.)
    ISBN: 2-37928-071-1
    Content: La question sur la notion de la laïcité occupe aujourd’hui la place publique. Malgré sa définition juridique assez limpide, la laïcité, principe d’organisation de l’État et fondement de la liberté de pensée et d’opinion, « même religieuse » (art. 10 DDHC‑1789), dans son appréhension – et donc son application – devient abstruse et de plus en plus brûlante. Considérée comme « une alliée de la religion » par S.S. le Pape Benoît XVI, la laïcité est, pour certains, lue et comprise comme étant, en soi, une « religion », voire un « dogme » de neutralisation absolue de l’espace public de toute extériorisation religieuse, même non attentatoire à l’ordre public établi par la loi. Pour d’autres, la laïcité est un objet social, politique et/ou juridique permettant de répondre à des desseins intéressés et empiriques : favoriser le communautarisme pour un escient électoraliste ; interdire (ou tolérer) certains signes religieux ostentatoires en fonction de la religion visée et/ou de la paix sociale souhaitée ; présenter le cultuel en culturel (ou inversement) en vue de solliciter le (ou exiger l’interdiction du) financement d’un édifice de culte, etc. Si « latitudinaire » que son appréhension provoque comme effet, la laïcité, dans son acception principielle et enveloppante, demeure une « conquête permanente » devant favoriser le savoir sur le dogme, l’épanouissement des libertés (dont la liberté religieuse) sur l’obscurantisme xénophobisant, le vivre ensemble sur l’enfermement dans des territoires perdus de la République, le respect de la dignité de la personne humaine sur l’esprit de domination d’une Vérité que nul ne possède. Le thème choisi pour cette Septième Édition a donc pour objet d’explorer les différents champs d’appréhension concrets de la laïcité. Il s’agit de comprendre comment ce principe, a priori incontesté dans sa définition, se révèle si méconnu, si déformé et si controversé lorsqu’il s’agit de le faire vivre « ici ou…
    Note: French
    Additional Edition: ISBN 2-36170-176-6
    Language: French
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
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