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    Les chemins de Saint-Jacques à l’épreuve des temps / (2019)
    Toulouse :Presses de l’Université Toulouse Capitole,
    Details
    UID:
    almafu_9959649345502883
    Format: 1 online resource (227 p.)
    ISBN: 9782379280771 , 2379280770
    Content: À un moment où nombre de biens patrimoniaux sont bousculés par des interrogations multiples (rentabilité des investissements consentis ; possibles dégradations et mise en danger de l’intégrité du bien ; remise en cause de tel ou tel critère matériel et/ou immatériel, …) il semble très pertinent de se livrer à un examen serré de ce qui justement fait la singularité de ce bien dans le paysage certes géographique, mais aussi juridique, historique, économique et sociétal. Les Chemins sont très largement dans leur acception actuelle une re-découverte et reconstruction de la dernière génération – la nôtre – en lien avec des problématiques de voyage ; de découverte y compris de la « Nature » ; de valorisation adaptées à un cheminement maîtrisé. De la sorte, le bien est abordé sous tous ses aspects : physique (les tracés ; les variations de ces tracés ; les usages et leur hiérarchie ; leur inscription durable dans la trame du paysage, …), juridique (la pérennité d’une possible circulation dans un espace quadrillé par les itinéraires goudronnés, …), sociétal (le retour des marcheurs/ou autres modes de parcours de mobilité douce ; l’activation des circuits d’un nouvel imaginaire appuyé sur les traditions et les vecteurs de l’idéel…). Le colloque a abordé plusieurs thèmes comme par exemple la reconnaissance juridique des chemins de randonnée, le régime juridique des chemins de randonnée pédestre, les conflits d’usage – existe-t-il un droit de la promenade ou à la promenade ?, la continuité des itinéraires et le droit de propriété, la police et la responsabilité relatives aux conditions d’utilisation des chemins inscrits.
    Note: French
    Additional Edition: ISBN 9782361701932
    Additional Edition: ISBN 2361701936
    Language: French
    DOI: 10.4000/books.putc.6847
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    Des patrimoines et des normes : (Formation, pratique et perspectives) (2020)
    Toulouse :Presses de l’Université Toulouse Capitole,
    Details
    UID:
    almafu_9960776010702883
    Format: 1 online resource (330 p.)
    ISBN: 9782379280870 , 2379280878
    Series Statement: Études d’histoire du droit et des idées politiques
    Content: Le patrimoine culturel revêt aujourd’hui des formes variées. Sa conception a évolué ajoutant à sa dimension matérielle une approche immatérielle. Pour protéger et préserver ces patrimoines, des normes ont été élaborées tant au niveau national qu’international. Dans un contexte de forte production normative depuis ces trente dernières années n’assiste-t-on pas dans le domaine patrimonial à une inflation normative ? Une analyse rétrospective et actuelle des relations entre patrimoines et normes invite à envisager et formuler quelques pistes de réflexion sur un futur normatif patrimonial au moment où s’engagent les débats sur le projet de loi sur la « Liberté de la création, patrimoine et architecture » en France. Dépassant la simple approche française, cet ouvrage réunit 19 contributions qui intéressent d’autres législations (Chine, Taïwan, Espagne) ainsi que le droit international pour questionner les rapports entre normes. Un dialogue a ainsi été noué entre passé, présent et futur de la norme patrimoniale, en particulier pour les patrimoines archéologique, architectural, immatériel, naturel, numérique, subaquatique et de manière nouvelle aussi pour le patrimoine scientifique. Au delà de la diversité de ces champs, « s’esquisse l’idée d’un changement de paradigme dans le traitement patrimonial » (M. Cornu).
    Note: French
    Additional Edition: ISBN 9782361701796
    Additional Edition: ISBN 2361701790
    Additional Edition: ISBN 9782361701093
    Additional Edition: ISBN 236170109X
    Language: French
    DOI: 10.4000/books.putc.9889
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    Les décisionnaires et la coutume : Contribution à la fabrique de la norme (2020)
    Toulouse :Presses de l’Université Toulouse Capitole,
    Details
    UID:
    almafu_9960775758302883
    Format: 1 online resource (500 p.)
    ISBN: 9782379280894 , 2379280894
    Series Statement: Études d’histoire du droit et des idées politiques
    Content: S’inscrivant dans le cadre d’un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l’arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l’histoire du droit français. Réunissant les actes d’un colloque tenu à l’Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s’attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d’Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence.
    Note: French
    Additional Edition: ISBN 9782361701468
    Additional Edition: ISBN 2361701464
    Language: French
    DOI: 10.4000/books.putc.10487
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
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    Sur le front du droit : Juristes en guerre et guerre des juristes (2020)
    Toulouse :Presses de l’Université Toulouse Capitole,
    Details
    UID:
    almafu_9960775838402883
    Format: 1 online resource (140 p.)
    ISBN: 9782379280917 , 2379280916
    Series Statement: Études d’histoire du droit et des idées politiques
    Content: Cet ouvrage rassemble sept contributions d’un cycle de conférences organisé à l’occasion de la commémoration du centenaire de la Première Guerre mondiale par le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques en collaboration avec le Collège supérieur de droit et l’École Européenne de droit de l’Université Toulouse Capitole. Trois temporalités sont présentées et analysées, elles intéressent les juristes en guerre et la guerre des juristes. Tout d’abord l’action, la réflexion et la pratique au quotidien de juristes plonges dans ce conflit sont mises à jour. La Grande Guerre a aussi été un temps particulier d’adaptation et d’application du droit pour répondre aux circonstances exceptionnelles. Enfin, la guerre prend place dans un mouvement long de renforcement du rôle de l’État.
    Note: French
    Additional Edition: ISBN 9782361702038
    Additional Edition: ISBN 2361702037
    Language: French
    DOI: 10.4000/books.putc.10887
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    Un Consulat et Ses Finances: Millau, 1187-1461 (2006)
    Institut de la gestion publique et du développement économique | [Place of publication not identified] : Unknown Publisher
    Details
    UID:
    almafu_9959649382202883
    Format: 1 online resource (947 p.)
    ISBN: 9782821828230 , 2821828233
    Content: À partir d’une documentation financière riche et variée conservée aux archives municipales de Millau, Florent Garnier s’est intéressé en particulier à l’exceptionnelle série de comptes des consuls boursiers du XIIIe au XVe siècle. Ces registres sont de première importance pour connaître de la vie du consulat de Millau, de ses habitants et, plus largement, du Rouergue et du royaume pendant la guerre de Cent Ans. L’auteur met en lumière la genèse de l’administration financière millavoise, l’élaboration de règles comptables et fiscales puis leur mise en œuvre par le consulat pour collecter et gérer des ressources permanentes nécessaires au financement de ses dépenses. Florent Garnier s’est également livré à une étude prosopographique des gens des finances de cette ville médiévale. Activité exceptionnelle pour certains, placement pour d’autres, étape enfin vers les charges de consul, la gestion de l’argent urbain attire des personnes d’horizons divers. Certains trésoriers de la ville, comptables particuliers ou fermiers de l’impôt, apparaissent comme de véritables « professionnels » des finances. Dépense pour les uns, source de revenu pour d’autres, le prélèvement fiscal est également un enjeu qui s’offre aux différents acteurs de la vie municipale. Il l’est tout autant dans les relations nouées par la communauté urbaine avec le prince. Cette étude qui dépasse la simple monographie s’inscrit dans les récentes recherches menées dans le cadre de l’Occident méditerranéen. « Au fi l de cette recherche profondément novatrice, Florent Garnier s’est imposé comme l’artisan éclairé d’une méthode, l’observateur minutieux d’un milieu et le décrypteur ingénieux d’un système » Albert Rigaudière. Using the rich and varied collection of financial documents preserved in the Millau municipal archives, Florent Garnier has focussed in particular on the exceptional series of Treasurer’s accounts for the period from the 13th to the 15th century. These records are extremely important in…
    Note: Bibliographic Level Mode of Issuance: Monograph , French
    Additional Edition: ISBN 9782110953797
    Additional Edition: ISBN 2110953799
    Language: French
    DOI: 10.4000/books.igpde.1055
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
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    Ceux de la Faculté : Des juristes toulousains dans la Grande Guerre (2020)
    Toulouse :Presses de l’Université Toulouse Capitole,
    Details
    UID:
    almafu_9960776010802883
    Format: 1 online resource (572 p.)
    ISBN: 9782379280900 , 2379280908
    Series Statement: Études d’histoire du droit et des idées politiques
    Content: Du début du xixe siècle au mitan du xxe siècle, la Faculté de droit de Toulouse devient progressivement une faculté de province dont la formation pédagogique, la professionnalisation ou encore le rayonnement scientifique et l’ouverture internatio­nale se développent et sont sources d’enjeux pour affirmer sa place dans son environ­nement tant local que national et européen. La Faculté de droit, à la veille de la Grande Guerre, s’inscrit dans un long héritage d’enseignement juridique. Cette institution confrontée à la guerre est contrainte de s’adapter. En proposant la transcription et l’édition critique des séances du Conseil et de l’assemblée delà Faculté de droit entre le 15 novembre 1911 et le 24 juin 1919, les auteurs mettent en lumière le quotidien de cette institution, les prises de position et les actions de ses enseignants dont les allocutions prononcées chaque année par le doyen Hauriou engage dans la « guerre du droit ». Cette étude livre aussi, à partir des rapports annuels du doyen de la Faculté de droit au Conseil de l’Université et du Livre d’or de la Faculté, la situation des étudiants restes à Toulouse ou partis au combat. Ils éclairent alors la fabrique d’une mémoire institution­nelle avec, par exemple, la constitution d’une « liste funèbre et glorieuse » des étudiants morts pour la France mais aussi l’accueil de 167 étudiants américains démobilisés qui Suivent des cours de droit entre avril et juin 1919. Les étudiants toulousains revenus, « le personnel s’étant retrouvé au complet, la vie de la Faculté a repris son cours normal et tous les enseignements ont pu y être donnés de façon régulière » (M. Hariou).
    Note: French
    Additional Edition: ISBN 9782361701529
    Additional Edition: ISBN 2361701529
    Language: French
    DOI: 10.4000/books.putc.10639
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
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    Statuts, écritures et pratiques sociales dans les sociétés de l’Italie communale et du Midi de la France (xiie-xve siècle) / (2021)
    Rome :Publications de l’École française de Rome,
    Details
    UID:
    almafu_9960776020902883
    Format: 1 online resource (382 p.)
    ISBN: 2-7283-1529-9
    Series Statement: Collection de l'École française de Rome
    Content: Ce volume est l’aboutissement d’un itinéraire de recherche collective de plusieurs années regroupant deschercheurs français et italiens. Issu d’un programme de l’EFR intitulé « Statuts, écritures et pratiques sociales dans les sociétés de la Méditerranée occidentale (XIIe-XVe siècle) » (2012-2016), il rassemble les papiers de synthèse des cinq colloques qui ont été organisés dans la cadre de ce programme accompagnés d’une introduction et d’une conclusion. Les « corpus statutaires » définis comme « tout type de texte qui se présente comme une forme écrite et stabilisée du droit local, édictée par une autorité publique » y sont étudiés de leur confection à leur usage social dans un souci comparatiste entre deux aires géographiques et traditions historiographiques distinctes : l’Italie communale et le Midi de la France.Après l’analyse de leur formematérielle, du vocabulaire et des langues utilisées, l’ouvrage s’intéresse aux « acteurs » de la norme, à la rhétorique et à l’écriture puis replace la matière statutaire dans son paysage documentaire pour mesurer les circulations documentaires en analysant les points de contact entre les statuts et les autres documents produits par les autorités communales, par des institutions de la commune et par une autorité supérieure, avant d’étudier l’organisation interne des statuts, le plan adopté et les principaux thèmes abordés pour terminer sur l’usage des statuts dans les autres formes documentaires. L’historiographie italienne a fait des statuts communaux des monuments. Nous avons tenté d’en refaire ce qu’ils étaient, c’est-à-dire des documents, objets matériels produits en contexte par des hommes de terrain pour vivre en commun et créer du lien social.
    Note: French
    Additional Edition: ISBN 2-7283-1528-0
    Language: French
    DOI: 10.4000/books.efr.25514
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
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    La recherche juridique vue par ses propres acteurs / (2017)
    Toulouse :Presses de l’Université Toulouse Capitole,
    Details
    UID:
    almafu_9961112876302883
    Format: 1 online resource (216 p.)
    ISBN: 9782379280436 , 2379280436
    Content: Qu'est-ce qui est essentiel au sein des facultés de droit et indispensable aux formations dispensées ? La recherche juridique. Quel est son objet ? Quels sont les outils et les méthodes mobilisés ? Qu'est-ce qu'une thèse en droit ? Douze contributions d'enseignants-chercheurs de plusieurs universités sont réunies pour répondre à quelques-unes de ces interrogations. Professeurs des universités, maîtres de conférences et doctorants livrent dans cet ouvrage leurs analyses sur la place et le rôle de la recherche en droit. À l'heure de réflexion sur le doctorat, cet ouvrage propose de mieux saisir les contours et les spécificités de la recherche juridique.
    Note: French
    Additional Edition: ISBN 9782361701161
    Additional Edition: ISBN 2361701162
    Language: French
    DOI: 10.4000/books.putc.937
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
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  • 9
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    Les communautés et l'argent. Fiscalité et finances municipales en Languedoc, Roussillon et Andorre, XVe-XVIIIe siècle : Deuxièmes Journées d'histoire et histoire du droit et des institutions de l'Université de Perpignan Via Domitia (2018)
    Perpignan :Presses universitaires de Perpignan,
    Details
    UID:
    almafu_9961112878002883
    Format: 1 online resource (214 p.)
    ISBN: 2-35412-321-3
    Content: La fiscalité et les finances municipales, longtemps délaissées par la recherche, font aujourd'hui l'objet d'une meilleure attention. Sur les rives nord de la Méditerranée occidentale les villes ont souvent constitué de précoces laboratoires pour la fiscalité et l'administration des finances, par là pour le statut des habitants, l'évaluation des fortunes, la connaissance et la mesure de la propriété… etc. Aborder ces questions est rencontrer l'état, nécessairement. Le territoire étudié - la principauté d'Andorre, le nord de la Catalogne, le Languedoc - offre un large éventail de systèmes fiscaux, de gestions municipales, de relations avec les royautés : l'autonomie la plus complète en Andorre, une relative résistance à la pression fiscale de la couronne d'Aragon puis de la Castille en pays catalan, une sujétion pesante dans le royaume de France. Voire, dans le cas du Roussillon, l'exemple d'un changement de souveraineté à la suite du traité des Pyrénées. Les études réunies embrassent l'ensemble de ces thèmes, extrêmement riches, dans une perspective comparative, en s'efforçant de mettre en œuvre une documentation inédite.
    Note: French
    Additional Edition: ISBN 2-35412-005-2
    Language: French
    DOI: 10.4000/books.pupvd.4902
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
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  • 10
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    La volonté Italie-France allers-retours / (2023)
    Toulouse :Presses de l’Université Toulouse Capitole,
    Details
    UID:
    almafu_9961155990202883
    Format: 1 online resource (525 p.)
    ISBN: 9782379281174 , 2379281173
    Content: La volonté. Voilà une notion qui est la croce e delizia de tout juriste. Elle n’a pas manqué de nourrir la réflexion depuis plusieurs siècles d’histoire juridique et suscite toujours des questionnements contemporains. La dimension diachronique, l’approche comparative et la réflexion collective sont au cœur des rencontres « France-Italie » depuis 2018. Par leur format original et l’ambition d’identifier et d’analyser la circulation des idées juridiques entre les deux pays et leurs juristes, les journées toulousaines de 2021 proposent d’interroger à nouveaux frais un thème déjà fécond. Les contributions réunies dans le présent volume ont permis de croiser les réflexions d’historiens du droit français et italiens pour saisir une notion qui n’est pas univoque ni un principe universel. Ils se sont également interrogés sur les moyens et les éléments qui ont façonné cette variabilité notionnelle en relation avec leur contexte d’élaboration et d’utilisation. Volonté individuelle et volonté collective, volonté juridique et volonté réelle sont quelques-unes des multiples facettes de la notion. Elles ont retenu l’attention d’une vingtaines de juristes historiens pour lesquels « l’une des tâches fondamentales de l’histoire du droit consiste à rappeler aux juristes que les principes et concepts généraux n’ont pas une signification absolue ou intemporelle ».
    Additional Edition: ISBN 9782361702502
    Additional Edition: ISBN 2361702509
    Language: French
    DOI: 10.4000/books.putc.15871
    Library Location Call Number Volume/Issue/Year Availability
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